Mentions légales

Editeur :

Le site internet www.choletbus.fr est produit par Transports Publics du Choletais dont le siège social est situé au :
24, rue de la Jominière - CS 21974 - 49319 Cholet Cedex - France
Adresse e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 
Tél. 02 41 49 02 88
Numéro Siret : 444 306 484 00015 - Numéro TVA intracommunautaire : FR 75444306484

Directeur de la publication :

Marc Delayer en qualité de Directeur Général

Conception- réalisation :

ICI – Boulevard du Cormier - 49300 Cholet - www.com-ici.fr

Hébergement :

2ISR  - 16 bd du Général Faidherbe - 49300 CHOLET - www.2isr.fr

Droit d’auteur Copyright

Les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site internet www.choletbus.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
Toute reproduction ou toute représentation totale ou partielle du site est strictement interdite.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, sans l’accord express et préalable par TPC.

Liens hypertextes

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit et ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de TPC.
Tout lien vers le site www.choletbus.fr doit faire l'objet d'une demande préalable au webmaster.
La présence de liens hypertexte vers d'autres sites web n'engage aucunement TPC sur le contenu de ces sites.

Mise à jour :

Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.

Données personnelles :

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à : TPC 24 rue de la Jominière CS 21974 49319 CHOLET Cedex

Informatique et Liberté

Les données personnelles collectées sur ce site sont uniquement destinées à un usage interne. Ces données ne sauraient être cédées ou vendues à une tierce partie. Conformément à la législation française, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, vous pouvez via le formulaire de contact demander leur suppression.

Protection des données personnelles

En accord avec le Règlement Général sur la Protection des Données, les informations recueillies sur le site boutique.choletbus.fr sont enregistrées dans un fichier informatisé destiné exclusivement à l'usage de la société Transports Publics du Choletais, éditrice du site boutique.choletbus.fr, afin de lui permettre de traiter les demandes adressées par ses clients. Ces données sont seulement transmises via le formulaire mais ne sont pas stockées dans la base de données du site www.choletbus.fr

Elles sont conservées le temps du traitement de la demande en interne.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en utilisant le formulaire de contact du site ou bien en nous faisant la demande par écrit à :
TPC
24 rue de la Jominière
CS 21974
49319 CHOLET Cedex

En cas d'atteinte portée aux données personnelles
Choletbus et la société CholetbusTransports Publics du Choletais s'engagent, en cas de d'atteinte portée aux données à caractère personnel de ses utilisateurs, à notifier la CNIL dans un délai maximum de 72h après en avoir pris connaissance.

Gestion des cookies

Certaines fonctionnalités du site boutique.choletbus.fr s’appuient sur des services proposés par des applications tierces, notamment pour le partage sur les réseaux sociaux ainsi que les mesures d'audience. Ces services déposent sur votre ordinateurs des cookies afin notamment de tracer votre navigation. Ils ne seront déposés que si vous donnez votre accord. Vous pouvez vous informer sur la nature des cookies déposés, les accepter ou les pour l’ensemble du site et l’ensemble des services.

Liste des cookies utilisés sur boutique.choletbus.fr :

• Cookies Google Analytics pour la collecte de données statistiques de fréquentation du site internet
• Cookies CMS nécessaires à une navigation optimale sur le site

Pour toute demande, adressez-vous à :

TPC
24 rue de la Jominière
CS 21974
49319 CHOLET Cedex